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Conseil communal

Le Collège communal convoque le Conseil communal pour la première fois à la séance qui aura lieu le MARDI 28 SEPTEMBRE 2021 à  20h au château-ferme à MACON

Consulter la convocation au format PDF

 

ORDRE DU JOUR :

 

  1. Informations.

 

  1. Associations et ASBL.
    1. Compet 2020 ;
    2. Petites Ailes de la Frontière – Octroi d’un subside ;
    3. Centre culturel en Thiérache – Compte 2020.

 

  1. Intercommunales – Intercommunale de Mutualisation en Matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Projet de modification des statuts - Avis.

 

  1. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d’électricité (GRD) – Appel à candidature – Délégation Commune de Beaumont (ratification de la décision du Collège communal) - Approbation.

 

  1. Plan Stratégique Transversal – Prise d’acte.

 

  1. Audit des services et du personnel – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Estimation – Voies et moyens.

 

  1. Travaux de démolition des bâtiments de l’Heureux Abri – Etude combinée d’orientation et de caractérisation – Ratification arrêté du Collège communal du 7 juillet 2021.

 

  1. Aménagement des bureaux et atelier n° 1 du bâtiment-relais à Momignies en vue d’y pratiquer des formations à l’emploi – Désignation d’un auteur de projet – Cahier des charges – Estimation – Mode de passation du marché – Voies et moyens.

 

  1. Stabilité des murs de la maison communale de Seloignes – Désignation d’un auteur de projet – Estimation – Mode de passation du marché – Voies et moyens.

 

  1. Vente de terrain à Beauwelz - Conditions.

 

  1. Questions orales.

 

HUIS CLOS

      

  1. Vente du bâtiment Grand-Place 21 à Momignies.

 

  1. Enseignement fondamental ;
    1. Désignations - Ratification ;
    2. Mises en disponibilité – Réaffectation – Ratification ;
    3. Institutrice primaire – Congé pour interruption de carrière partielle pour assistance médicale – Ratification.

 

  1. Personnel communal – Désignation d’un Chef de service administratif faisant fonction.

  Le Directeur général,                                        Le Bourgmestre,

   Francis VAN DE STEENE                                    Eddy BAYARD