Conseil communal

Le Collège communal convoque le Conseil communal pour la première fois à la séance qui aura lieu le 02 MARS 2009 à 20h.

ORDRE DU JOUR :

1. Présentation Plan de Cohésion Sociale - Approbation.

2. Sanctions administratives – Convention médiateur-commune –
Approbation.

3. Patrimoine.
Convention mise à disposition parcelle terrain communal à l’ASBL Promotion du Tourisme.

4. Voirie vicinale.
SELOIGNES – Détournement sentier n°40.

5. Sports – Culture - Loisirs.
5.1. Aménagement terrain football Momignies – Garantie emprunt financement complémentaire – Remboursement charges d’emprunt.
5.2. Implantation terrain multisports à Momignies – Garantie emprunt financement complémentaire – Remboursement charges d’emprunt.
5.3. A.P.N.M. – Comptes 2008.
5.4. Achat mobilier et matériel salles communales – Mode passation marché - Estimation – Voies et moyens.

6. Plan Air Climat – Contrat honoraires auteur de projet – Mode passation marché – Voies et moyens.

HUIS – CLOS

7. Achat collections sur le verre et la saboterie – Approbation – Voies et
moyens.

8. Enseignement fondamental - Désignations – Ratification.