Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Actions sur le document
Conseil communal
Vous êtes ici : Accueil / Événements / Conseil communal

Conseil communal

    • Quand 02/07/2019 de 19:00 à 22:00 (Europe/Brussels / UTC200)
  • Nom du contact
  • Salon communal Momignies
  • Téléphone du contact +32 (0) 60 51 11 11
  • Ajouter au calendrier iCal
2.6.0.0
2.6.0.0

ORDRE DU JOUR :

 

Réception de Monsieur André DEFLORENNE, citoyen d’honneur.

 

  1. Informations.

 

  1. Finances.
    1. Compte communal ;
    2. Modification budgétaire n° 1/2019.

 

  1. Adhésion à l’intercommunale Sports et Loisirs du Sud-Hainaut – Souscription de parts sociales - Cotisation.

 

  1. ASBL et Associations.
    1. ASBL Promotion Tourisme – Rapport d’activités 2018 – Compte 2018 et budget 2019 ;
    2. Palette Espoir Momignies – Compte 2018 ;
    3. ASBL Via Perfecta – Compte 2018.

 

  1. Fabriques d’églises – Comptes 2018 ;

 

  1. Patrimoine.
    1. Vente excédent de voirie Chemin n° 6 à MACON ;
    2. Vente de terrain communal lotissement rues Centenaire/Kertchenne à MOMIGNIES.

 

  1. Suppression partielle du sentier n° 109 à MOMIGNIES ;

 

  1. Règlement et redevance des travaux effectués par les services communaux pour compte de tiers - Adaptation.

 

  1. Règlement complémentaire à la police de la circulation routière – Modification des limites de l’agglomération de MACON.

 

  1. Taxes communales – Exercices 2020 à 2025.

 

  1. Déclaration de politique communale 2019 – 2024.

 

 

 

 

HUIS- CLOS

 

  1. Enseignement fondamental.
    1. Désignation(s) – Ratification.
    2. Institutrice maternelle – Congé pour prestations réduites – Ratification ;
    3. Institutrice maternelle – Congé pour interruption de carrière à temps partiel – ratification ;
    4. Maîtresse de religion – Disponibilité pour convenance personnelle – Ratification ;
    5. Maîtresse de morale – Disponibilité pour convenance personnelle – Ratification ;
    6. Mise en disponibilité pour cause de maladie.

 

  1. Démission et demande de mise à la retraite d’une employée d’administration.

 

Le Directeur général ff,                           Le Bourgmestre,

 

 

 

Francis VAN DE STEENE                      Albert DEPRET