Conseil communal

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• Conseil communal
• 2024-04-02T19:00:00+02:00
• 2024-04-02T23:00:00+02:00

• • Quand 02/04/2024 de 19:00 à 23:00 (Europe/Brussels / UTC200)
• Nom du contact
  Administration communale de Momignies
• Où
  Grand Place 1 6590 Momignies
• Téléphone du contact +32 (0) 60 51 04 10
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Le Collège communal convoque le Conseil communal pour la première fois à la séance qui aura lieu le MARDI 02 avril 2024 à 19h00 au salon communal à MOMIGNIES

Consulter la convocation au format PDF

ORDRE DU JOUR :

1. Procès-verbal de la séance précédente - Approbation.
2. Informations.
3. Gouvernance locale – Remplacement d’un membre des Intérêts Communaux au Conseil de l’Action Sociale de Momignies et élection de plein droit de sa remplaçante.
4. Conseil Consultatif Communal des Aînés – Bilan financier 2023.
5. Cimetière de Macquenoise – Plan d’aménagement de l’extension – Approbation du remaniement.
6. Plantation de ligneux – Droit de tirage – Mode de passation du marché – Estimation – Voies et moyens.
7. Parc National de l’Entre-Sambre-Et-Meuse – Avenant à la convention pour mise à disposition et aménagements du site dit « Four à Chaux » à Macon.
8. Marché public de fournitures pour entretien de voiries – Achat d’émulsion de bitume – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché –Estimation – Voies et moyens.
9. Marché public de fournitures pour entretien de voiries – Achat de grenailles – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Estimation – Voies et moyens.
10. Marché public de fournitures pour entretien de voiries – Achat de d’empierrement – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché –– Estimation – Voies et moyens.
11. Marché public de fournitures pour entretien de voiries – Achat de tarmac – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Estimation – Voies et moyens.
12. Marché public de fournitures – Achat de tuyaux pour le service voirie – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Estimation- Voies et moyens.
13. Marché public de fournitures – Achat de signalisation pour le service travaux – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Estimation – Voies et moyens.
14. Personnel communal – Recrutement d’un agent technique D9 – Profil de fonction – Appel à candidatures.
15. Personnel communal – Recrutement d’un agent technique D9 – Profil de fonction – Création de la commission de sélection.
16. Projet de création d’un parc de 4 éoliennes au lieu-dit « Plaine par-delà l’Arbre » à Momignies – Introduction d’un recours au Conseil d’Etat – Autorisation.
17. Questions orales.

Le directeur général,                                      Le Bourgmestre,

Van De Steene Francis                                    Eddy Bayard